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- Pages - Assainissement collectif
plus de 188 stations d’épuration et réseaux d’assainissement répartis sur plus de 174 communes. Consultation et exportation de données ouvertes publiques (OpenData). 50% de la population gersoise bénéficie [...] travaux présentés par le maître d’ouvrage, détermine le montant de la subvention et instruit la demande. La connaissance de la pression domestique Cette mission d’expertise a pour but de mieux orienter
11/09/2024 13:21
- Pages - Politique départementale de l'habitat 2022-2028
territoires. Pour consulter les aides associées à ce sujet, rendez-vous sur la plateforme mesdemarches.gers.fr Contact Service Logement, Habitat et Urbanisme (pôle habitat et urbanisme) Tél. : 0562673124
06/09/2024 13:16
- Pages - Le Fonds Solidarité Logement
complémentaires sur le dispositif, vous pouvez contacter le Service Logement, Habitat et Urbanisme Pour consulter l'aide associée à ce sujet, rendez-vous sur la plateforme mesdermarches.gers.fr Télécharger [...] régie l’intégralité du dispositif FSL dont la gestion est confiée au service logement, habitat et Urbanisme. Le FSL du Gers bénéficie d’un travail partenarial fort et de fonds complémentaires mutualisés publics [...] Télécharger Règlement intérieur FSL PDF 7,9 Mo Contact Service Logement, Habitat et Urbanisme (pôle Logement) Tél. : 0562674475 Courriel Voir la fiche
06/09/2024 13:15
- Pages - Les aides du Département
foyer) Pour les familles gersoises dont l’enfant est inscrit dans un collège public ou privé : Les demandes d'imprimés doivent être faites directement auprès du service Collèges et Enseignement à la Direction [...] Gers ou de façon dématérialisée via la plateforme CapDémat Évolution après avoir créé un compte. La demande doit être transmise au service compétent avant le dernier jour des vacances de printemps de l’année [...] déduisent du forfait payable au cours du troisième trimestre de l’année scolaire concernée. Pour consulter le catalogue des aides, rendez-vous sur la plateforme en ligne : mesdemarches.gers.fr Contact Direction
04/09/2024 12:02
- Pages - Devenir assistant maternel
Maternelle et Infantile instruit les demandes d'agrément des assistants maternels, qu'il s'agisse d'une première demande, d'une demande de modification ou d'une demande de renouvellement. En cas d'exercice [...] de l’âge pour lequel l’agrément est demandé. La décision doit être notifiée dans un délai de 3 mois à compter de la date de réception du dossier complet de demande. Elle précise le nombre et l’âge des [...] d'exercice en maison d'assistants maternels, la demande est instruite par le service du Conseil Départemental du département dans lequel est située la maison. La procédure comporte au moins un entretien et une
24/08/2024 13:34
- Pages - Centre de Planification et d'Education Familiale (CPEF)
de la sexualité et des relations affectives une consultation médicale autour de la contraception un test de grossesse un accompagnement autour d’une demande d’IVG la pratique d’IVG médicamenteuse des in
24/08/2024 13:34