Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Trier par :
Résultats 601 à 625 sur 1062 au total
- Pages - Urbanisme
Le code de l’urbanisme reconnait le Département en tant que Personne Publique Associée aux études de planification urbaine. Il est ainsi associé de plein droit aux procédures d’élaboration des documen
27/09/2024 13:04
- Pages - Observatoire départemental de l'habitat
L’Observatoire départemental de l’habitat, co-piloté par le Département et l’État, a vocation à observer les tendances des marchés de l’habitat et du logement et à être une aide pour les collectivités
27/09/2024 13:04
- Pages - Les Commissions organiques
Elles sont chargées de discuter, échanger et émettre un avis sur les affaires relevant de leurs compétences avant qu’elles ne soient présentées en Assemblée Départementale. Elles sont dirigées, chacun
27/09/2024 13:04
- Pages - La Commission permanente
La Commission Permanente composée de 34 membres se réunit régulièrement pour délibérer sur les dossiers pour lesquels l’Assemblée Départementale lui a donné délégation. Composition de la Commission Pe
27/09/2024 13:04
- Pages - L'assemblée départementale
Composée de 34 Conseillers Départementaux (2 par canton) et renouvelée tous les 6 ans, l’Assemblée Départementale est l’expression d’un territoire et d’une population. Véritable parlement local et élu
27/09/2024 13:04
- Pages - Fonds européen et Coopération
L’Union européenne (UE) apporte son aide sur les territoires à différents types de projets portés par des collectivités, des associations, des entreprises, des établissements, des organismes de recher
27/09/2024 13:04
- Pages - Aménagement du territoire
27/09/2024 13:04
- Pages - Le Conseil Départemental
27/09/2024 13:04
- Pages - Revenu de Solidarité Active (RSA)
Le Revenu de Solidarité Active est une allocation qui garantit à ses bénéficiaires un revenu minimum, un accompagnement pour régler les difficultés sociales, et un soutien pour le retour à l’activité
27/09/2024 13:04
- Pages - Lutte contre la tuberculose
Par arrêté signé le 18 août 2021 par le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé, le Conseil Départemental du Gers est habilité en qualité de centre de lutte contre la tuberculose. La tubercul
27/09/2024 13:04
- Pages - Dépistages
Par arrêté signé le 28 décembre 2018 par l’Agence Régionale de Santé, le Conseil Départemental exerce la compétence pour le Centre Gratuit d’Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) du VIH,
27/09/2024 13:04
- Pages - Vaccination
Par convention signée avec l’Agence Régionale de Santé le 30 mars 2016, le Conseil Départemental exerce la compétence pour les vaccinations obligatoires et les vaccinations recommandées mentionnées da
27/09/2024 13:04
- Pages - Aides financières
Le Fonds d'Aide d'Urgence Qu’est-ce que le Fonds d’Aide d’Urgence ? Aide exceptionnelle accordée par le Conseil Départemental. à toute personne en situation de détresse grave dont les conditions d’exi
27/09/2024 19:33
- Pages - Accompagnement des jeunes vers l'emploi
Les missions locales remplissent une mission de service public pour l’insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans sortis du système scolaire. Les dispositifs de la Mission Locale po
27/09/2024 13:04
- Pages - Accompagnement à l'insertion
Les Equipes d’insertion du Conseil départemental accompagnent les bénéficiaires du RSA. Le rôle d’accompagnement des Équipes d’insertion A l’entrée dans le dispositif du RSA, les publics soumis aux dr
27/09/2024 13:04
- Pages - Aides financières aux jeunes
Le Fonds d'Urgence Départemental Qu’est-ce que le Fonds d’Aide d’Urgence ? Aide exceptionnelle accordée par le Conseil Départemental à toute personne en situation de détresse grave dont les conditions
27/09/2024 13:04
- Pages - Santé
27/09/2024 13:04
- Pages - Médiathèque départementale
La Médiathèque Départementale du Gers est un service du Conseil Départemental qui a pour mission d’accompagner les communes dans le développement de la lecture publique en milieu rural. Des villes aux
27/09/2024 13:04
- Pages - Conseil Départemental Citoyenneté Autonomie (CDCA)
Le Conseil Départemental Citoyenneté Autonomie du Gers est une instance consultative locale au service des personnes âgées et des personnes handicapées. Dates clés : 28 avril 2017 : séance d’installat
27/09/2024 13:04
- Pages - Collège au cinéma
"Collège au cinéma" est un dispositif national qui repose sur l'engagement de plusieurs partenaires : Ministère de la Culture (CNC, DRAC), Ministère de l'Éducation nationale (DGESCO, Inspection d'acad
27/09/2024 13:04
- Pages - ID Jeunes
ID Jeunes est un fonds départemental de soutien à l’initiative des jeunes qui a pour objectifs de développer leur autonomie, leur sens des responsabilités mais aussi leur implication dans la vie socia
27/09/2024 13:04
- Pages - Soutien aux Associations culturelles départementales
Le Département du Gers soutient chaque année des associations culturelles menant des actions d’intérêt départemental dans les domaines de la diffusion, de la création, de l’éducation artistique et cul
27/09/2024 13:04
- Pages - Dispositif culturel : "Théâtre jeune public"
Avec le concours essentiel du Conseil départemental du Gers et des collectivités locales, la Ligue de l’Enseignement monte des projets de diffusion et d’accompagnements du spectacle vivant avec les pa
27/09/2024 13:04
- Pages - L'aide aux jeunes majeurs
La protection des jeunes majeurs de 18 à 21 ans La protection de l'enfance peut aussi être mise en œuvre pour les jeunes majeurs âgés de 18 à 21 ans confrontés à des difficultés familiales, sociales e
27/09/2024 13:04
- Pages - Soutiens financiers
Date limite de dépôt des dossiers de demande de subvention : 31 décembre 2024 - plus aucun dossier ne sera accepté après cette date. Pour plus d'informations, rendez-vous sur la plateforme en ligne :
27/09/2024 13:04