Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Trier par :
Résultats 1 à 5 sur 5 au total
- Guide des aides - Les aides à la production de logements très sociaux
logements locatifs très sociaux en accompagnant le développement d’une offre adaptée au territoire et à la demande. Sont éligibles à une aide départementale uniquement les logements sociaux bénéficiant de Prêts [...] Prêts Locatifs Aidés d’Intégration (PLAI). Des bonifications pourront être accordées afin de promouvoir un habitat durable, respectueux de l’environnement, économe en énergie et adapté à des besoins ciblés
11/05/2023 18:16
- Guide des aides - Une aide aux projets d'habitat inclusif
associés à des espaces de vie partagés et dotés d’un projet de vie sociale. Afin de soutenir ces initiatives, le Département apporte une aide à la production de ces logements dans le cadre de projets validés [...] statut du porteur de projet : associations, gestionnaires d’établissement ou de services sociaux et/ou médico sociaux, collectivités territoriales, etc. Logement Habitat Urbanisme
06/10/2023 17:13
- Guide des aides - Les aides du Fonds Solidarité Logement
et étudiants ne sont éligibles qu’aux aides eau, énergie ou téléphonie Nature des aides Les aides FSL pour l’accès au logement Sous conditions, le FSL peut aider en finançant une partie des frais liés [...] associations pratiquant l’intermédiation locative, un accompagnement social renforcé pour des situations sociales dégradées Les aides FSL pour le maintien dans le logement Le FSL peut être sollicité pour [...] téléphonie Aides financières totales ou partielles pour apurer une dette locative telle que : le loyer , des impayés d’énergie, d’eau, d’assainissement ou de téléphonie , un accompagnement social renforcé
07/03/2024 16:18
- Guide des aides - Aides aux écoles de musique Gersoises
de calcul de l’aide Aide forfaitaire par antenne d’écoles de musique Aide individuelle en fonction du nombre d’élèves Aide au partenariat ou à l’action culturelle, par école de musiques Aide Forfaitaire [...] dispositif d’aide aux écoles de musique. » Objectifs Dispositif d’aide aux écoles de musique Bénéficiaires Ecoles de musique associatives Ecoles de musique communales ou intercommunales Nature de l'aide Aide [...] salaire, déclarations aux organismes sociaux, …) Respect des dispositions régissant les associations. Critères financiers aide forfaitaire de 2 000€ par antenne, aide variable en fonction des effectifs en
30/01/2024 17:01
- Guide des aides - Le soutien aux associations culturelles départementales
Nature de l’aide Soutien financier n’excédant pas 10 % du budget prévisionnel. Modalités d’attribution Intérêt départemental, Participation limitée aux seules associations dont le siège social se situe [...] proposant des manifestations ayant un intérêt départemental certain. Soutien subordonné à l’octroi d’une aide, soit financière soit matérielle, de la part de la commune (ou groupement de communes) siège de la
30/01/2024 16:58