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- Pages - Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux
Publication des Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux du Conseil Départemental du Gers Consultez les Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux du Conseil Départemental du Gers
24/08/2024 13:34
- Pages - L'assemblée départementale
moins, à l’initiative du Président, les Conseillers Départementaux se réunissent en assemblée délibérante à l’Hôtel du Département. Dans l’intervalle, tous les élus travaillent au sein de commissions
24/08/2024 13:34
- Pages - La Commission permanente
La Commission Permanente composée de 34 membres se réunit régulièrement pour délibérer sur les dossiers pour lesquels l’Assemblée Départementale lui a donné délégation. Composition de la Commission Permanente
24/08/2024 13:34
- Pages - Le budget
pour une année donnée. Le Budget Primitif 2024 Télécharger Budget Primitif 2024 PDF 3,8 Mo Délibération - Budget Primitif 2024 : Eléments de Synthèse PDF 271,5 Ko Rapport - Budget Primitif 2024 : Eléments [...] brève et synthétique Budget Primitif 2024 PDF 623,3 Ko Télécharger Budget Primitif 2023 PDF 5,3 Mo Délibération - Budget Primitif 2023 : Synthèse des propositions PDF 505,5 Ko Rapport - Budget Primitif 2023 [...] synthétique Budget Primitif 2023 PDF 496,1 Ko Télécharger Budget Supplémentaire 2023 PDF 4,1 Mo Délibération - Synthèse de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2023 PDF 1,2 Mo Rapport - Synthèse de
24/08/2024 13:34
- Pages - Le compte administratif
603,3 Ko Délibération compte de gestion 2023 - Approbation PDF 291,8 Ko Rapport compte administratif 2023 - Approbation - Affectation des résultats de l'exercice 2023 PDF 1,9 Mo Délibération compte ad
24/08/2024 13:34
- Pages - Les Commissions organiques
président et ont pour objet d’étudier les dossiers et de préparer les décisions qui seront soumises à délibération. Les élus peuvent compter sur l’appui technique des agents des services départementaux. 1 ère
24/08/2024 13:34
- Pages - Les orientations budgétaires
DOB - Délibération et Rapport du 8 mars 2024 PDF 975,3 Ko DOB - Délibération et Rapport du 17 février 2023 PDF 2,2 Mo DOB - Délibération et Rapport du 18 mars 2022 PDF 1,9 Mo DOB - Délibération et Rapport [...] Rapport du 26 février 2021 PDF 1,9 Mo DOB - Délibération et Rapport du 14 février 2020 PDF 1,7 Mo Mis à jour le 25/03/2024
24/08/2024 13:34