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- Actualités - Hubert Reeves : un hommage à l'astrophysicien au collège de Fleurance
pédagogique important dans la vie du collège. Aussi le 28 avril 2000, le Département du Gers a, par délibération, attribué le nom d’Hubert Reeves au collège de Fleurance qui n’avait pas de dénomination précise
19/10/2023 18:40
- Guide des aides - Politique de l’eau
s. Opérations validées techniquement par le Département du Gers et approuvées par l'assemblée délibérante du Département Respect des objectifs du SDAGE Prise en compte des aspects environnementaux, paysagers [...] pièces suivantes : Lettre de demande de subvention et d'autorisation de commencer les travaux Délibération du maître d’ouvrage Plan de financement Toute pièce permettant de comprendre le contenu et l'objectif [...] pourra pas être réévalué si les dépenses justifiées dépassent le montant voté par l'Assemblée délibérante. Le Service Eau du Département du Gers est associé à la démarche d’élaboration des projets. Il
04/03/2024 14:00
- Guide des aides - Règlement Départemental relatif à la Préservation et à la Valorisation des Espaces Naturels Sensibles du Gers
d’Ouvrage, par le biais d’un dossier de demande de subvention comprenant les éléments suivants : une délibération du maître d’ouvrage. un dossier technique suffisamment détaillé pour apprécier la nature, l’importance
02/05/2024 13:34
- Actualités - Envolée de saveurs pour la 5e édition de Gastro’Mômes
présentation des plats, technique de réalisation, goût, créativité et originalité. À l’issue des délibérations, le Président du jury Jérôme Samalens a désigné, en présence du Président du Département Philippe
06/08/2024 13:34
- Pages - Gastro’Mômes éveille les papilles et les consciences
GastroMômes - Le chef étoilé Thierry Marx est venu à la rencontre des jeunes collégiens A l’issue des délibérations, le jury, présidé par Jérôme Samalens , Vice-Président du Département, a remis le trophée Gastro’Mômes
24/08/2024 13:34
- Pages - Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux
Publication des Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux du Conseil Départemental du Gers Consultez les Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux du Conseil Départemental du Gers
24/08/2024 13:34
- Pages - Contournement de Gimont : la voie du désenclavement
de cette déviation vers le désenclavement gersois. « Notre assemblée départementale a également délibéré le financement de près de 24 millions d’euros supplémentaires en séance le 16 avril dernier, afin
24/08/2024 13:34
- Pages - Le budget
pour une année donnée. Le Budget Primitif 2024 Télécharger Budget Primitif 2024 PDF 3,8 Mo Délibération - Budget Primitif 2024 : Eléments de Synthèse PDF 271,5 Ko Rapport - Budget Primitif 2024 : Eléments [...] brève et synthétique Budget Primitif 2024 PDF 623,3 Ko Télécharger Budget Primitif 2023 PDF 5,3 Mo Délibération - Budget Primitif 2023 : Synthèse des propositions PDF 505,5 Ko Rapport - Budget Primitif 2023 [...] synthétique Budget Primitif 2023 PDF 496,1 Ko Télécharger Budget Supplémentaire 2023 PDF 4,1 Mo Délibération - Synthèse de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2023 PDF 1,2 Mo Rapport - Synthèse de
24/08/2024 13:34
- Pages - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
PAVIE Le Département a mandaté le bureau d’étude ESPACE 9, afin d’établir un diagnostic. Par délibération en date du 3 juillet 2020 le Conseil départemental, a décidé d’engager la procédure de réalisation [...] 19 octobre au 18 décembre 2020 inclus. Suite à cette consultation, le PPBE a été approuvé par délibération du Conseil Départemental en date du 22 octobre 2021. Il est consultable ci-après : Télécharger
24/08/2024 13:34
- Pages - Règlement départemental d’aide sociale RDAS
celles à l’initiative des élu-e-s qui en ont fait le choix politique au bénéfice des gersois-e-s et délibéré en Assemblée Départementale. Télécharger Règlement Départemental d’Aide Sociale : Enfance et Famille
24/08/2024 13:34
- Pages - Hébergement des internes dans le Gers
81 route de Pessan 32000 Auch Tél. : 0562673017 0670431749 Courriel Voir la fiche Télécharger Délibération 44L11 du 23 juin 2016 PDF 82,3 Ko Voeu du 5 décembre 2016 sur la Polyclinique d'Aire sur l'Adour
24/08/2024 13:34
- Pages - Les orientations budgétaires
DOB - Délibération et Rapport du 8 mars 2024 PDF 975,3 Ko DOB - Délibération et Rapport du 17 février 2023 PDF 2,2 Mo DOB - Délibération et Rapport du 18 mars 2022 PDF 1,9 Mo DOB - Délibération et Rapport [...] Rapport du 26 février 2021 PDF 1,9 Mo DOB - Délibération et Rapport du 14 février 2020 PDF 1,7 Mo Mis à jour le 25/03/2024
24/08/2024 13:34
- Pages - Le compte administratif
603,3 Ko Délibération compte de gestion 2023 - Approbation PDF 291,8 Ko Rapport compte administratif 2023 - Approbation - Affectation des résultats de l'exercice 2023 PDF 1,9 Mo Délibération compte ad
24/08/2024 13:34
- Pages - Les Commissions organiques
président et ont pour objet d’étudier les dossiers et de préparer les décisions qui seront soumises à délibération. Les élus peuvent compter sur l’appui technique des agents des services départementaux. 1 ère
24/08/2024 13:34
- Pages - La Commission permanente
La Commission Permanente composée de 34 membres se réunit régulièrement pour délibérer sur les dossiers pour lesquels l’Assemblée Départementale lui a donné délégation. Composition de la Commission Permanente
24/08/2024 13:34
- Pages - L'assemblée départementale
moins, à l’initiative du Président, les Conseillers Départementaux se réunissent en assemblée délibérante à l’Hôtel du Département. Dans l’intervalle, tous les élus travaillent au sein de commissions
24/08/2024 13:34
- Pages - Politique de l'eau
Station d’épuration de Castelnau d’Auvignon - © Services départementaux L’Assemblée départementale a délibéré le 22 février 2019 pour un maintien de ses taux d’aides auprès des maîtres d’ouvrages en assainissement [...] Tarn et Garonne, Landes). Le Département du Gers qui est concerné par plus de 60 % du territoire a délibéré le 23 mars 2018 pour porter la maitrise d’ouvrage du dossier préliminaire du futur Schéma d’Aménagement
24/08/2024 13:34
- Pages - Plan du site
d'activités Organigramme Offres d'emploi Candidature et Protection des Données Personnelles Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux Le Budget Participatif Gersois La Grande Enquête Gers Egalité Marchés publics
24/08/2024 13:34
- Pages - gers.fr
31/08/2024 00:50