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- Pages - Vaccination
l’immunité. Aussi est-il impératif de présenter son carnet de vaccination ou son carnet de santé. A défaut de celui-ci un carnet de vaccination sera fourni à la personne pour assurer une traçabilité des actes
24/08/2024 13:34
- Pages - Vaccination
l’immunité. Aussi est-il impératif de présenter son carnet de vaccination ou son carnet de santé. A défaut de celui-ci un carnet de vaccination sera fourni à la personne pour assurer une traçabilité des actes
24/08/2024 13:34
- Pages - Revenu de Solidarité Active (RSA)
faut signaler à sa caisse tout changement de situation (familiale, logement, ressources...), tout défaut de déclaration peut générer l’obligation de rembourser des trop perçus d’allocation. Où instruire
24/08/2024 13:34
- Pages - La dématérialisation des factures
facture. Le code service qui vous aura été communiqué par un bon de commande ou tout autre moyen et à défaut que vous trouverez sur le portail CHORUS PRO dans l'espace de chaque structure du Département dans
24/08/2024 13:34
- Pages - La Prestation de Compensation du Handicap (PCH)
versées Elle est effectuée en priorité par la retenue sur les versements ultérieurs de la prestation. À défaut, elle peut faire l'objet d'une procédure de recouvrement amiable puis, faute d'accord, d'une procédure
24/08/2024 13:34
- Pages - Entretien des routes départementales
Assurer la sécurité du réseau avec une surveillance et un entretien courant permanent Traitement des défauts ponctuels pour pérenniser la sécuriser du réseau. Un engagement fort pour entretenir les routes
24/08/2024 13:34
- Pages - Déclaration d'accessibilité RGAA
procédure est à utiliser dans le cas suivant. Vous avez signalé au responsable du site Internet un défaut d'accessibilité qui vous empêche d'accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n'avez
24/08/2024 13:34