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- Pages - Zapping actu
d'humour sur le Gers Suivez l'actualité de la flamme olympique Aide à l'autonomie : un nouveau formulaire pour simplifier les demandes Paroles d'élus Revenir au sommaire
23/08/2024 18:18
- Pages - Zapping actu
pour la Fan Zone Un guide pour les aidants Conférence sur la laïcité Le Département expérimente une nouvelle solution d’enrobés recyclés sur la RD 12 Le Département demande un élargissement du périmètre «
23/08/2024 18:18
- Pages - Témoignages d'organisateurs de festival
pas aux difficultés. « Aujourd’hui, on n’en serait pas là sans l’aide des collectivités publiques et notamment du Département. Les subventions nous permettent de boucler les budgets et d’avoir des salariés [...] , un festival à taille humaine comme le nôtre ne serait pas viable. Le Département a maintenu son aide et nous l’en remercions, ce n’est pas le cas de toutes les collectivités. Si on disparaît, c’est un
23/08/2024 18:18
- Pages - Téléassistance
domicile ou en résidences autonomies Télécharger Demande de téléassistance PDF 1,2 Mo Aide sociale à la téléassistance PDF 1,9 Mo Barème intervention aide sociale PDF 532,6 Ko Plaquette Téléassistance du [...] Courriel Voir la fiche Pour faire une demande de prise en charge, contactez : La Direction Handicap Dépendance : Service Prestations Autonomie : 05.62.67.42.32 Service de l’Aide Sociale Générale : 05 62 67 40 [...] en charge de la prestation selon un barème de ressources voté par l’assemblée départementale. Cette aide sociale est attribuée aux personnes souscrivant un contrat auprès de d’Europ Assistance. Qui peut
23/08/2024 18:18
- Guide des aides - Transport Scolaire des Elèves en Situation de Handicap (TSESH) – Année 2024-2025
d’attribution Le formulaire de demande, complété et signé, accompagné des justificatifs nécessaires, doit être envoyé par courrier ou par mail au Département du Gers. La demande est transmise par le Département [...] Principales nouveautés La demande doit être déposée chaque année auprès du Département qui sollicite l’avis de la MDPH Le Département organise un transport adapté collectif, en fonction des horaires d [...] poursuivre un cursus aboutissant à un diplôme de l’enseignement supérieur reconnu par l’Etat. Nature de l’aide La prise en charge par le Département du transport scolaire des élèves et étudiants en situation
27/03/2024 10:33
- Guide des aides - Transport Scolaire des Elèves en Situation de Handicap (TSESH) – Année 2023-2024
d’attribution Le formulaire de demande, complété et signé, accompagné des justificatifs nécessaires, doit être envoyé par courrier ou par mail au Département du Gers. La demande est transmise par le Département [...] Principales nouveautés La demande doit être déposée chaque année auprès du Département qui sollicite l’avis de la MDPH Le Département organise un transport adapté collectif, en fonction des horaires d [...] poursuivre un cursus aboutissant à un diplôme de l’enseignement supérieur reconnu par l’Etat. Nature de l’aide La prise en charge par le Département du transport scolaire des élèves et étudiants en situation
22/03/2024 11:24
- Pages - Tournée cantonale
est essentiel » LE SAVIEZ-VOUS ? En 2022, le Département a accordé plus de 2,4 millions d’euros d’aides aux communes du Gers via les trois dispositifs que sont la Dotation Départementale Rurale (DDR), [...] Départementale Rurale Plus (DDR+) et le Fonds Départemental de Développement (F2D). 70% de ces subventions ont été allouées pour des projets participants à la transition énergétique. Revenir au sommaire
23/08/2024 18:18
- Guide des aides - Subvention pour l’organisation d’une manifestation sportive d’envergure : Clubs sportifs
n du dossier : Courrier de demande de subvention adressée à M. le Président du Conseil Départemental du Gers précisant l’objet de la demande Imprimé de demande de subvention complété et signé Statuts (en [...] n de manifestations sportives. Bénéficiaires : Associations sportives gersoises Nature de l’aide : Subvention pour l’organisation de manifestations sportives d’envergure, calculée en fonction du type de [...] (en cas de 1ère demande ou de modification) Déclaration de l’association en Préfecture Budget prévisionnel de la manifestation (signé et certifié conforme par le Président et le trésorier) Compte de résultat
24/01/2024 14:51
- Guide des aides - Subvention de fonctionnement pour les clubs gersois de niveau national ou de haut niveau régional : Clubs sportifs
n du dossier : Courrier de demande de subvention adressée à M. le Président du Conseil Départemental du Gers précisant l’objet de la demande Imprimé de demande de subvention complété et signé Statuts (en [...] fonctionnement importantes. L’aide départementale ne peut être accordée qu’une seule fois par an et par association. Son renouvellement n’est pas automatique. Nature de l’aide : Subvention de fonctionnement définie [...] (en cas de 1ère demande ou de modification) Déclaration de l’association en Préfecture Budget prévisionnel de la saison sportive (signé et certifié conforme par le Président et le trésorier) Bilan et compte
24/01/2024 15:06
- Guide des aides - Subvention de fonctionnement des sections sportives des Collèges
Nature de l’aide Subvention de fonctionnement des sections sportives reconnues par le Rectorat. Bénéficiaires Collèges gersois, comités départementaux, associations sportives, gestionnaires des sections [...] sections sportives. Montant Le montant de la subvention est égal au cumul des aides obtenues auprès des autres partenaires (Etat, commune, comité départemental, foyer socio-éducatif,...) et plafonné à 1500€ [...] 1500€. Constitution de dossier Imprimé de demande de subvention Justificatif de l’ouverture de la section par le Rectorat Budget prévisionnel de l’année scolaire Bilan financier et compte de résultat de l’année
25/01/2024 12:15
- Guide des aides - Subvention de fonctionnement clubs « Développement & Performances » : Clubs sportifs
n du dossier : Courrier de demande de subvention adressée à M. le Président du Conseil Départemental du Gers précisant l’objet de la demande Imprimé de demande de subvention complété et signé Statuts (en [...] fonctionnement importantes. L’aide départementale ne peut être accordée qu’une seule fois par an et par association. Son renouvellement n’est pas automatique. Nature de l’aide : Subvention de fonctionnement calculée [...] (en cas de 1ère demande ou de modification) Déclaration de l’association en Préfecture Budget prévisionnel de la saison sportive (signé et certifié conforme par le Président et le trésorier) Bilan et compte
24/01/2024 15:26
- Pages - Sportifs de haut niveau
niveau à travers deux aides : une bourse pour la participation à une compétition internationale Télécharger Fiche Participation à une Compétition Internationale PDF 468,3 Ko Demande de Bourse Individuelle [...] 2024 : "Athlètes Gers Objectif 2024" Télécharger Fiche Athlète "Gers Objectif 2024" PDF 284,0 Ko Demande de Bourse Individuelle Sportif Haut Niveau "Athlète GO 2024" PDF 396,4 Ko
23/08/2024 18:18
- Pages - Soutiens financiers
Date limite de dépôt des dossiers de demande de subvention : 31 décembre 2023 - plus aucun dossier ne sera accepté après cette date.
23/08/2024 18:18
- Pages - Soutien aux équipes artistiques professionnelles
spectacle vivant Les aides du dispositif de soutien : Le dispositif de soutien s’appuie sur 5 types d’aides cumulables, sauf pour l’aide à la création et à la diffusion la même année : Aide à la création : [...] 25 000 € - 50 000 € : une aide forfaitaire de 2 000 € à 5 000 €, - Pour un budget création > 50 000 € : une aide forfaitaire de 3 000 € à 8 000 €. Aide à la diffusion : aide plafonnée à 2 000 € sur [...] (Gers et Hors Gers). Aide aux actions d’éducation artistique et culturelle : aide plafonnée à 2 000 € au vu d’un programme annuel. Aide à la mise en partage d’espaces de travail : aide plafonnée à 2 000 €
23/08/2024 18:18
- Pages - Soutien aux Ecoles de musique en milieu rural
afin de compléter votre demande de subvention. Si vous n’avez pas encore renseigné le questionnaire ADDA, remplissez-le et joignez-le à votre dossier de demande de subvention auprès du Département. Date [...] associations. Critères financiers aide forfaitaire de 2 000€ par antenne, aide variable en fonction des effectifs en avantageant les petites écoles de musique, aide au partenariat et à l’action culturelle [...] maintien du financement actuel. Si l’aide communale est inférieure à 3 050 €, le Département n’octroiera que l’aide forfaitaire de 2 000 €. Critère géographique Aide aux communes dont la population n’excède
23/08/2024 18:18
- Pages - Soutien aux Associations culturelles départementales
culturelles et a apporté son aide à une trentaine de compagnies d’arts vivants. Comment solliciter le soutien financier du Département Le dossier de demande de subvention doit être constitué des formulaires [...] Formulaire Cerfa N°12156*06 Demande de subvention PDF 1,2 Mo Fiche complémentaire associations culturelles PDF 154,3 Ko Formulaire Cerfa N°15059*01 Compte-rendu Financier de subvention PDF 130,7 Ko Formulaire [...] ci-après. Il est à adresser au Conseil Départemental, au plus tard le 31 décembre 2023 pour une demande de subvention au titre de l’année 2024. Le dossier peut être transmis : par voie postale à l’adresse suivante :
23/08/2024 18:18
- Guide des aides - Règlement Départemental relatif à la Préservation et à la Valorisation des Espaces Naturels Sensibles du Gers
en cause l’intervention sur un site prioritaire. L’aide doit être demandée par le Maitre d’Ouvrage, par le biais d’un dossier de demande de subvention comprenant les éléments suivants : une délibération [...] er juillet 1901 agréées en environnement. Nature de l'aide Acquisition foncière et animation foncière liée au projet : 40 % du montant total. Subvention plafonnée à 30 000 € pour l’année en cours. Inventaires [...] 50 % du montant total. Subvention plafonnée à 20 000 € pour l’année en cours. Travaux d’aménagement et de valorisation pour l’accueil du public : 40 % du montant total. Subvention plafonnée à 20 000 € pour
02/05/2024 13:34
- Pages - Revenu de Solidarité Active (RSA)
l’obligation de rembourser des trop perçus d’allocation. Où instruire ma demande ? Selon votre lieu d’habitation, vous pouvez faire votre demande de RSA auprès des Maisons des Solidarités du Conseil Départemental [...] des ressources (la moyenne mensuelle des ressources perçues au cours des trois mois précédant la demande ou le renouvellement du droit) et de la composition familiale. Elle peut varier dans le temps en [...] recherche d’emploi, création d’activité ou insertion sociale ou professionnelle. Votre référent vous aidera à élaborer votre projet et à définir les actions que vous allez mettre en œuvre. Vous déciderez ensemble
23/08/2024 18:18
- Offres d'emploi - Psychologues ASE
Missions : Participation aux évaluations pluridisciplinaires des situations gérées par le service de l’Aide Sociale à l’Enfance, au titre d’une mesure de protection ou dans le cadre du dispositif de recueil [...] des dossiers accessible aux usagers, Participation occasionnelle à la procédure d’évaluation des demandes des candidats à l’agrément d’assistant familial et d’adoption, en appui de l’Unité de Formation [...] de psychologue clinicien ou de développement, Technique d’entretiens psychologiques, cliniques ; d’aide ; de conseil et d’écoute active, Réalisation d’observations psychologiques et/ou cliniques ; éva
14/06/2023 12:16
- Guide des aides - Politique de l’eau
téléchargement Plancher minimal de subvention : 500 € Dépôt des demandes de subvention A adresser impérativement au Président du Conseil Départemental du Gers La demande de financement doit être antérieure [...] au commencement d'exécution de l'opération Le dossier de demande de subvention doit contenir les pièces suivantes : Lettre de demande de subvention et d'autorisation de commencer les travaux Délibération [...] marché, dossier technique et financier, planning …) RIB Modalités de versement du financement La subvention est versée exclusivement au bénéficiaire avec possibilité d’acomptes. Le financement ne pourra
04/03/2024 14:00
- Pages - Politique de l'eau
volontariste de gestion de l’eau sur le territoire gersois : un total de 39,5 millions d’euros de subventions (pour 232 millions d’euros de travaux réalisés par les collectivités) dans les domaines de l’eau [...] au Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SDAGE) Adour Garonne. Les dispositifs d'aides financières auprès des collectivités territorales Station d’épuration de Castelnau d’Auvignon - © [...] départementaux L’Assemblée départementale a délibéré le 22 février 2019 pour un maintien de ses taux d’aides auprès des maîtres d’ouvrages en assainissement collectif, eau potable et milieux aquatiques. Une
23/08/2024 18:18
- Pages - Politique culturelle
Grand Site Occitanie (20 juillet 2018), Le pré-inventaire du patrimoine gersois et programmation des aides à la restauration du patrimoine rural non protégé Intervention dans le cadre de ses politiques vo [...] culture occitane. Il soutient la création d'équipements culturels structurant. Il attribue des subventions au patrimoine historique. L’action culturelle du Département Missions en tant que gestionnaire [...] la culture occitane : bilinguisme précoce, développement de la langue maternelle dans la relation d’aide auprès des personnes âgées. Missions d’appui technique aux acteurs patrimoniaux et culturel Le D
23/08/2024 18:18
- Pages - Plan du site
Solidarité Gers - APA Chèques CESU dématérialisés Aide ménagère à domicile Aidants des personnes âgées de 60 ans et plus Accueil familial pour personnes âgées Aide financière à l'hébergement des personnes âgées [...] fermière du Gers Aides & Infos pratiques Services et démarches en ligne Mes démarches en ligne La dématérialisation des factures Paiement en ligne Plate-forme CEE Ventes aux enchères Guide des aides Appels à projets [...] de l'enfance Intervention judiciaire La mesure d'assistance éducative en milieu ouvert Où demander de l'aide ? Action administrative La mesure d'assistance éducative en milieu ouvert La Protection Maternelle
23/08/2024 18:18
- Pages - Patrimoine immobilier
un coût global d’opération de 475 000 € TTC. Cette opération bénéficie d’une aide de 280 000 € décomposée en : - une subvention de 212 823 €, attribuée au titre de la Dotation exceptionnelle de Soutien à [...] cette dernière opération (façade Nord) dont le montant s’élève à 100 008 € qui a bénéficié de subventions de France Relance et de l’Union Européenne à hauteur de 80 006 €. Ainsi, les différents travaux [...] à l’Investissement Local 2021 en faveur - de la rénovation énergétique des bâtiments, une subvention de la Région Occitanie à hauteur de 67 177 €. Travaux d'amélioration des conditions d'accessibilité
23/08/2024 18:18
- Pages - Patricia Campedel répond à vos questions sur l'APA
plan d’aide qui prendra en compte le niveau de dépendance. C’est de ce plan d’aide que dépendra le nombre d’heures d’intervention de maintien à domicile assuré par des auxiliaires de vie. L’aide prend [...] Départemental du Gers Qui peut bénéficier de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) ? C’est une aide versée par le Conseil Départemental qui s’adresse aux personnes de 60 ans et plus en perte d’autonomie [...] dépendance de l'établissement spécialisé type Ehpad. Comment bénéficier de l’APA ? Il faut faire une demande auprès du Conseil Départemental. Le dossier est téléchargeable sur le site gers.fr ou disponible
23/08/2024 18:18