Recherche avancée
Affiner la recherche
Trier par :
Résultats 101 à 125 sur 164 au total
- Pages - Le guichet Renov’Occitanie du Gers
(laregion.fr) et Page d'accueil France Renov' | France Renov' (france-renov.gouv.fr) Mis à jour le 16/02/2023
14/08/2024 14:07
- Pages - Soutien aux équipes artistiques professionnelles
télécharger ci-après. Le dossier est à adresser au Conseil Départemental, au plus tard le 31 décembre 2023 pour une demande de subvention au titre de l’année 2024. : par voie postale à l’adresse suivante : [...] les joindre dans leur version traitement de texte) Date limite de dépôt des dossiers : 31 décembre 2023 - plus aucun dossier ne sera accepté après cette date. Contact Département du Gers Service de l'action [...] Cerfa N°12156*06 Demande de subvention PDF 1,2 Mo 2. Fiche complémentaire à la demande compagnies 2023 DOCX 85,8 Ko 3. Récapitulatif du soutien financier pour l’aide à la création XLSX 13,0 Ko 4. Formulaire
14/08/2024 14:07
- Pages - Médiathèque départementale
bibliobus, 1 véhicule de liaison (navette réservations de documents et navette MangasGers Un budget annuel 2023 de 263 750 euros un site internet avec ses nombreux services en ligne et un catalogue collectif
14/08/2024 14:07
- Pages - Le budget
PDF 623,3 Ko Télécharger Budget Primitif 2023 PDF 5,3 Mo Délibération - Budget Primitif 2023 : Synthèse des propositions PDF 505,5 Ko Rapport - Budget Primitif 2023 : Synthèse des propositions PDF 1,008,5 [...] et synthétique Budget Primitif 2023 PDF 496,1 Ko Télécharger Budget Supplémentaire 2023 PDF 4,1 Mo Délibération - Synthèse de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2023 PDF 1,2 Mo Rapport - Synthèse [...] Modificative n°1 de l'exercice 2023 PDF 5,0 Mo Conformément à l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, accédez au tableau 2018-2023 mentionnant la somme des
14/08/2024 14:07
- Pages - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
consultable ci-après : Télécharger Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) 2018 - 2023 du Gers PDF 1,0 Mo
14/08/2024 14:07
- Pages - Les orientations budgétaires
d’évolution en matière de concours financiers. La dégradation de la situation économique et sociale en 2023 qui s’est traduite par plus d’inflation, moins de croissance et une plus grande fragilité sociale [...] fortement les finances départementales au niveau de ses dépenses et de ses ressources. En effet, l’année 2023 s’est caractérisée par un véritable retournement du marché de l’immobilier avec la vive remontée des [...] effets de la crise économique sur les comptes départementaux devraient être moins importants qu’en 2023. Pour autant, l’extrême fragilité structurelle des budgets départementaux sensibles à l’évolution
14/08/2024 14:07
- Pages - Les Espaces Naturels Sensibles
Sensibles (ENS). Le troisième Schéma Départemental des ENS a été adopté pour une période de 6 ans (2023-2028). Qu’est-ce qu’un Espace Naturel Sensible ? Un espace est dit naturel quand il est non bâti, [...] par le Département, un Comité de Pilotage est chargé du suivi et de l’évaluation du SDENS. Le SDENS 2023-2028 compte 75 sites ENS dont 28 classés prioritaires retenus par le biais de différents critères [...] l'association Conservatoire d'Espaces Naturels Occitanie. Un Comité de Gestion du site est en place depuis 2023. Tunnel de Pomiro Transcription textuelle Situé sur l’ancienne voie ferrée Eauze-Condom, ce tunnel
14/08/2024 14:07
- Pages - Soutien aux Ecoles de musique en milieu rural
dossier est à adresser au Conseil Départemental, au plus tard le 31 décembre 2023 pour une demande de subvention au titre de l’année 2023-2024 : par voie postale à l’adresse suivante : Conseil Départemental du [...] dossier de demande de subvention auprès du Département. Date limite de dépôt des dossiers : 31 décembre 2023 - plus aucun dossier ne sera accepté après cette date. Contact Département du Gers Service de l'action
14/08/2024 14:07
- Pages - Cité des Transitions Energétique et Ecologique (CiT2E)
« C’est fait dans le Gers » La mission chaleur renouvelable La Société d’Economie Mixte EnR (à venir en 2023) La filière bois énergie Le Guichet Renov’Occitanie Le Schéma d’Aménagement Gestion Eaux Neste et
14/08/2024 14:07
- Pages - Le compte administratif
gestion 2023 - Approbation PDF 603,3 Ko Délibération compte de gestion 2023 - Approbation PDF 291,8 Ko Rapport compte administratif 2023 - Approbation - Affectation des résultats de l'exercice 2023 PDF 1 [...] 1,9 Mo Délibération compte administratif 2023 - Approbation - Affectation des résultats de l'exercice 2023 PDF 426,0 Ko Compte administratif de l’exercice 2023 PDF 6,5 Mo Note de présentation brève et [...] doit être voté avant le 30 juin de l'année N+1. Le Compte Administratif 2023 Séance du 27 juin 2024 Le compte administratif 2023, présenté pour la première fois dans le cadre de l’instruction budgétaire
14/08/2024 14:07
- Pages - Ingénierie des territoires
Courriel Voir la fiche Télécharger Plaquette présentation clauses sociales 2023 PDF 1,7 Mo Bilan des clauses sociales 2023 PDF 568,6 Ko En matière de soutien financier Aides générales Dotation Départementale [...] la fiche Télécharger Présentation de l’ingenierie départementale PDF 6,2 Mo Bilan Ingéniérie DMIT 2023 PDF 844,9 Ko Au 1 er janvier 2021, le Département intègre dans ses services le poste de Facilitateur [...] PDF 1,5 Mo Pièces demande Subvention Gers 2030 - VF PDF 599,1 Ko Bilan dispositifs financiers DMIT 2023 PDF 424,6 Ko Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer Aides se
14/08/2024 14:07
- Pages - Urbanisme
Urbanisme (pôle habitat et urbanisme) Tél. : 0562673124 Courriel Voir la fiche Mis à jour le 11/05/2023
14/08/2024 14:07
- Pages - Observatoire départemental de l'habitat
Urbanisme (pôle habitat et urbanisme) Tél. : 0562673124 Courriel Voir la fiche Mis à jour le 11/05/2023
14/08/2024 14:07
- Pages - Vaccination
calendrier vaccinal fait l’objet d’une mise à jour régulière. Calendrier de vaccination 2023 Calendrier de vaccination 2023 Le service de vaccination Le service de vaccination est ouvert à tout public. Les mineurs
14/08/2024 14:07
- Pages - Médiathèque départementale
bibliobus, 1 véhicule de liaison (navette réservations de documents et navette MangasGers Un budget annuel 2023 de 263 750 euros un site internet avec ses nombreux services en ligne et un catalogue collectif
14/08/2024 14:07
- Pages - Soutien aux Associations culturelles départementales
téléchargeables ci-après. Il est à adresser au Conseil Départemental, au plus tard le 31 décembre 2023 pour une demande de subvention au titre de l’année 2024. Le dossier peut être transmis : par voie [...] à renseigner, les joindre dans leur version PDF ) Date limite de dépôt des dossiers : 31 décembre 2023 - plus aucun dossier ne sera accepté après cette date. Contact Service de l'action culturelle territoriale [...] subvention PDF 130,7 Ko Formulaire Cerfa N°12156*06 Projet supplémentaire PDF 1,6 Mo Mis à jour le 04/10/2023
14/08/2024 14:07
- Pages - Soutiens financiers
Date limite de dépôt des dossiers de demande de subvention : 31 décembre 2023 - plus aucun dossier ne sera accepté après cette date.
14/08/2024 14:07
- Pages - Collèges sportifs
Demande de Subvention Sections Sportives des Collèges 2023_2024 PDF 468,2 Ko Demande de Subvention Participation Championnats de France UNSS 2023_2024 PDF 443,3 Ko Le Département du Gers sensibilise les
14/08/2024 14:07
- Pages - Clubs sportifs
Haut Niveau Régional PDF 323,3 Ko Demande de Subvention Clubs "Nationaux & de Haut Niveau Régional" 2023_2024 PDF 1,1 Mo 3. les clubs gersois « développement & performances » Télécharger Fiche Clubs Gersois [...] "Développement & Performance" PDF 362,6 Ko Demande de Subvention Clubs "Développemnt & Performance" 2023_2024 PDF 1,1 Mo 4. la prise en charge d’une partie de la licence sportive sous réserve d’éligibilité
14/08/2024 14:07
- Pages - Nos collèges
Ateliers artistiques et scientifiques à Eauze-Cazaubon, Fleurance, Miélan et Riscle (année scolaire 2022/2023), Et des sections sportives dans 12 collèges. Contact Direction Collèges, Restauration et Enseignement
14/08/2024 14:07
- Actualités - Mise en 2x2 voies de la N124 : un programme de chantier tenu
Lancés en mai 2023, les travaux de la mise en 2x2 voies entre Gimont et l’Isle-Jourdain avancent à grands pas. Pour rappel, cet aménagement prévoit une infrastructure à 2x2 voies sur 13 km , dont 12 km
09/08/2024 17:56
- Actualités - Envolée de saveurs pour la 5e édition de Gastro’Mômes
Asfaux, professeur de pâtisserie, Charlotte Rigade, productrice, et des deux collégiens finalistes de 2023, Gaston Malhomme et Fabien Dalla Maria. Le jury a noté les candidats en fonction des critères suivants
06/08/2024 13:34
- Agenda - Gimont sur le Chemin des Arts
lieux insolites ou remarquables publics et privés (abbaye, cour d'école, jardins, evequerie …). En 2023, 20 sites ont accueilli 25 artistes le temps du week-end. L'occasion d'allier l'art et le patrimoine
12/07/2024 13:26
- Actualités - Le Conseil départemental du Gers adopte son Compte Administratif 2023
dépenses et 100% en recettes. Ces chiffres illustrent la sincérité et la prévoyance du budget présenté en 2023. Cependant, le net recul des droits de mutation à titre onéreux (DMTO), taxe versée à l'administration [...] sans conséquences. Cette principale ressource dynamique du Département a en effet chuté de 23% en 2023, ce qui représente une perte de 8,5 millions d’euros. Malgré le contexte économique incertain, marqué [...] a diminué de 100 000 euros, passant de 121,9 millions d’euros en 2022 à 121,8 millions d’euros en 2023. Cette réduction de l’endettement permet de financer le programme d’investissement du département
28/06/2024 13:54
- Actualités - Célébration du 30ème anniversaire du concours littéraire en occitan et remise des prix du concours 2024
» primées au cours des 10 dernières années a été édité. Concernant plus particulièrement l’édition 2023-2024, dont le sujet était « Votre passion », 67 productions toutes catégories confondues ont été reçues
27/05/2024 12:42